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Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… Les principaux minerais de molybdène classés généralement sous cette position sont : a)    La molybdénite, sulfure de … Est exclue de la présente position la molybdénite traitée pour servir de lubrifiant ( n° 25.30 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0809

Explanatory notes

… La présente position comprend les abricots, les cerises de toutes variétés (bigarreau, cerise anglaise, griotte, etc.), … (y compris les brugnons et nectarines), les prunes de toutes espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… , ces argiles relèvent de la présente position. Le kaolin (ou argile de Chine) est une argile blanche, ou presque blanche, de première qualité, servant de matière …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'emballage, pour la fabrication de voiles de navires, de bâches, de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… épaisseur excédant 0,2 mm.               ‑ De forme carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié … n'excédant pas 0,2 mm ( n°  76.07 ). b)    Les tôles ou bandes déployées, en aluminium ( n°  76.16 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… pays, spath pesant, et le carbonate de baryum naturel ou withérite. Le sulfate de baryum et  le carbonate de baryum, raffinés ou obtenus par voie chimique, relèvent respectivement des n …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7220.12 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm … de la présente position. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7220.11 et 7220.12 Voir la Note …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… A grains orientés 7226.19 - - Autres 7226.20 ‑ En aciers à coupe rapide               ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement … aux produits de la position. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 7226.91 Voir la Note explicative des n°s  …

Section II > Chapitre 12 > Position 1204

Explanatory notes

… de lin, même concassées. Les graines de lin constituent la source d'une des plus importantes huiles siccatives. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2610

Explanatory notes

… et leurs concentrés. Cette position comprend la chromite (ou fer chromé ), qui est un oxyde de chrome et de fer. …

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