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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s … ( n° 76.10 ). b) Les simples articles de boulonnerie en aluminium (autres que les accessoires de tuyauterie … n° 76.16 ). c) Les tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ). …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ … 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En … ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - En caoutchouc … qu’ils soient ou non coupés de longueur sauf si cette dernière est inférieure à la plus grande section … imprimés, gaufrés, striés, cannelés, côtelés, etc., unis ou colorés soit dans la masse, soit en surface. Les …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …
Explanatory notes
… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
Explanatory notes
… d'intérieur qui sont plus ou moins opaques et généralement munis d'un dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour … pour qu'il ne fasse pas de doute qu'elles sont destinées à devenir des articles finis de la présente position et ce, après une main‑d'oeuvre …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). … les arachides, même décortiquées ou concassées, qui ne sont ni grillées ni autrement cuites. Les arachides de la présente position …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ … destinés à être montés sur des machines ou des appareils mécaniques. Elle ne couvre pas , par contre, les couteaux … couteaux et lames pour dérouleuses et trancheuses à bois mécaniques. 3) pour appareils de cuisine ou pour machines …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec … sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état d'alliage …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, … et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du …