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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.9 > 5515.91
… Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.3
… Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.20
… Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. … - A base de polyesters 3208.20 - A base de polymères acryliques ou vinyliques 3208.90 - Autres A.- PEINTURES Il s'agit de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, …
Explanatory notes
… pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni …
Explanatory notes
… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, … 3920.49 - - Autres - En polymères acryliques : 3920.51 - - En poly(méthacrylate de méthyle) …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés … sels et ses esters 3913.90 ‑ Autres Les produits ci‑après constituent quelques‑uns des principaux polymères naturels …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …