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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.30
… Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
… Statuettes et autres objets d'ornementation …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.2
… Caoutchouc naturel sous d'autres formes …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.10
… Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.30
… Voitures de lutte contre l'incendie …
Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres … comprend le lactosérum (c'est‑à‑dire, les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières grasses et la …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à …
Explanatory notes
… , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à … Le matériel dont il s'agit s'entend d'articles des types habituellement utilisés dans les bureaux, sous le nom de … Entrent également dans la présente position les fournitures métalliques de bureau, telles que serre‑livres, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2
… Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …