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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506 > 8506.30
… A l'oxyde de mercure …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de …
Classification opinions
… 1. Farine de fèves de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 …
Explanatory notes
… 56.06 ‑ Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées … ‑ Fraîches ou réfrigérées : 0203.11 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.12 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.19 ‑ ‑ Autres ‑ Congelées : …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou … l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2845 > 2845.10
… Eau lourde (oxyde de deutérium) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.70
… Oxydes et hydroxydes de molybdène …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.3
… Esters de l'acide acétique …