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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.32
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.33
… Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.3
… Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.40
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du …
Classification opinions
… 1. Machine pour l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, …
Explanatory notes
… ou prophylactiques. Les sérums spécifiques contre les maladies, que ces maladies soient provoquées par des … comme appartenant à cette catégorie. Ils sont définis de la manière suivante : a) Anticorps monoclonaux (MAK, MAB) - immunoglobulines spécifiques composées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes … enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des …
Explanatory notes
… enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des … des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : 8523.21 - - Cartes munies d’une piste …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à …
Explanatory notes
… 82.07 ‑ Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à … métalliques, le bois, la pierre, l'ébonite, certaines matières plastiques ou autres matières, des opérations …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les … intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les … intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ … cosmétiques, alimentation humaine, alimentation animale, engrais, par exemple). Relèvent également de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières …