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Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    Les linters de coton ( n° 14.04 ). b)    Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). c)    Les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… même incomplète (par exemple, sans siège) ( n°s 87.02 à 87.04 ) (voir la Note 3 du présent Chapitre). b)    Les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    Les profilés creux ( n°  76.04 ). b)    Les accessoires de tuyauterie en aluminium ( n°  …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… (n° 81.02 ), du tantale (n° 81.03 ), du magnésium (n° 81.04 ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… la vente au détail, le peroxyde d'hydrogène relève du n° 30.04 . …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… de coton simplement comprimés en plaques ou feuilles ( n ° 14.04 ). b)    Les autres articles en papier employés pour le …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… coques de noix de coco et similaires sont classées au n ° 14.04 . …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… balais ( n° 96.03 ). d)    Les cribles et tamis à main ( n° 96.04 ). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… pour femmes ou fillettes qui relèvent des n°s 61.03 ou 61.04 , selon le cas. Sont également exclus les gilets …

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