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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.14
… Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5 > 3827.51
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.20
… Combinaisons et ensembles de ski …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.20
… Combinaisons et ensembles de ski …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.10
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les …
Explanatory notes
… postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les … timbres de surtaxe, etc. B) Les timbres fiscaux de toute nature , c’est‑à‑dire les timbres de quittances, … y apposé. Celui‑ci doit être oblitéré par un timbre à date ordinaire ou spécial indiquant la localité à laquelle se …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que …
Explanatory notes
… hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que … constitutif des réacteurs nucléaires, dans l'industrie aéronautique, spatiale et d'armement, pour la confection de … élément d'alliage avec l'étain, l'aluminium ou l'or. D.‑ VANADIUM Le vanadium est généralement extrait de ses …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement …
Explanatory notes
… 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement … à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5 > 3105.51
… Contenant des nitrates et des phosphates …