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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6
… Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.61
… Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507 > 5507.00
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.20
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.20
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles …
Explanatory notes
… n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles … soient obtenues par passage à travers une filière à orifice plat ou qu'elles soient découpées dans des bandes ou … pliés longitudinalement), même comprimés ou tordus (paille artificielle, par exemple) pour autant que leur largeur …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de …
Explanatory notes
… autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de … miniatures en bois, vases en verre contenant des fleurs artificielles, figurines en céramique, par exemple) ne sont … cornets d'appel , en corne, en os, en métal, etc. 2°) Les sifflets à bouche (en métal, bois, etc.) pour commandements, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.9 > 3506.91
… Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1
… Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces …