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Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… b)     Les extraits tannants mélangés de produits tannants synthétiques ( n° 32.02 ). c)     Les lessives résiduaires … n°s 29.36 à 29.39 ou 29.41 . d)     Les produits tannants synthétiques, même mélangés de produits tannants naturels et parfois improprement appelés tanins synthétiques ( n° 32.02 ). e)     Les tannates et autres …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… (tissu, coquillages, nacre, écaille, etc.). De même, les psychés et miroirs similaires (pour salons d'essayage de … culture, des diamants ou autres pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées, autrement qu'à titre de … perles fines ou de culture, des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées ( n° 71.16 ). c)    Les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… ou botteleuses 5607.49 ‑ ‑ Autres 5607.50 ‑ D'autres fibres synthétiques 5607.90 ‑ Autres La présente position couvre … parties I‑B 1) et 2) (et plus particulièrement le tableau synoptique) des Considérations générales de la Section XI … chanvre, de jute, de sisal, de coton, de coco ou de fibres synthétiques. Il est rappelé que les ficelles, cordes et …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… pigment. 2)    Tout liant liquide (y compris les polymères synthétiques ou naturels modifiés chimiquement) contenant un … Les peintures à base de caoutchouc (autre que le caoutchouc synthétique) dispersé ou dissous dans un milieu non aqueux …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… gras obtenus par oxydation catalytique des hydrocarbures synthétiques de poids moléculaire élevé. 7)    Les huiles … entre les oléfines, l’oxyde de carbone et l’hydrogène (synthèse Oxo), par hydratation des oléfines, par oxydation … carbone. Il s’agit de liquides obtenus généralement par la synthèse Oxo. Les alcools gras mentionnés aux alinéas 1) à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… des dispositifs auxiliaires tels que changeurs de palettes, systèmes de magasins à palettes ou changeurs de magasins … numérique, ou de plusieurs groupes de machines ainsi que de systèmes de manutention automatique composés de portiques, … après usinage. Les différents groupes de machines et les systèmes de manutention qui constituent l'atelier flexible, …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… cires artificielles (parfois connues sous le nom de cires synthétiques dans l'industrie) et les cires préparées … exclues les cires du n° 27.12 , obtenues par voie de synthèse (par exemple, les cires obtenues par la méthode …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Explanatory notes

… la distillation fractionnée des goudrons de houille ou par synthèse. Il se présente en cristaux blancs, d'odeur … l'emploie aussi pour la préparation d'explosifs, de résines synthétiques, de matières plastiques, de plastifiants, de … rappelle celle du phénol; il est toxique et est utilisé en synthèse organique (pour l'obtention de colorants, etc.). …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… en ces ouates : 5601.21 ‑ ‑ De coton 5601.22 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5601.29 ‑ ‑ Autres 5601.30 ‑ … n'excédant pas 5 mm (de soie, de laine, de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, etc.). Elles proviennent des … de fibres textiles (de soie, de laine, de coton, de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, etc.) entre deux …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… (fibres végétales, crin, par exemple), ou avec des fibres synthétiques ou artificielles. Selon leurs caractéristiques, … ou une nappe de fibres textiles discontinues naturelles, synthétiques ou artificielles, sans support textile, à … végétales (jute notamment) ou de fibres artificielles ou synthétiques, non feutrables. Les voiles aiguilletés à base …

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