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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de …
Explanatory notes
… également les farines, semoules et poudres alimentaires d'origine végétale, quel que soit le Chapitre dont elles relèvent, telle que la farine de soja. Toutefois, … Les préparations consistant en un mélange intime de poudre d'œufs, de lait en poudre, d'extrait de malt et de poudre de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans …
Explanatory notes
… ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans … ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans … OU LA RECEPTION DE LA VOIX, D’IMAGES OU D'AUTRES DONNEES, Y COMPRIS LES APPAREILS POUR LA COMMUNICATION DANS …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de …
Explanatory notes
… (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de … que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers 4820.40 ‑ Liasses et carnets manifold, même … papier carbone. Ces imprimés sont utilisés pour établir des doubles et peuvent se présenter sous forme de bandes ou sous …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du …