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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
Explanatory notes
… Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes …
Explanatory notes
… et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en … coiffures en bonneterie (foulée ou non) ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre, ou d'autres produits …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. … laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et une …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). - Etamés : 7210.11 - - … ou revêtus. Pour l'application de la présente position, on considère comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi … repris dans la partie C 2), points d) 4°), d) 5°) et e) des Considérations générales. Sont exclus de la présente …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral … brut à l'état naturel (soufre natif), même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins … 5) Le soufre raffiné, obtenu par distillation rapide des soufres impurs, suivie d'une condensation sous …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …
Explanatory notes
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … ‑ Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : 0307.21 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés … que de mer ‑ Clams, coques et arches (familles Arcidae , Arcticidae , Cardiidae , Donacidae , Hiatellidae , …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
Explanatory notes
… on peut citer : les produits obtenus par condensation des acides phénolsufoniques, crésolsulfoniques ou … le formaldéhyde; les hydrocarbures aromatiques sulfonés de poids moléculaire élevé ainsi que d'autres produits tels que les polysulfamides et les acides …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
Explanatory notes
… verre, généralement obtenues par moulage, à la presse ou à l'aide de machines à double vis, et qui peuvent servir, notamment, … nombreux usages (notamment pour la fabrication de pièces de machines ou d'appareils pour les industries chimiques, les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à …