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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non …
Explanatory notes
… tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par … ni comprises ailleurs. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont … d'une pièce, des surfaces planes ou profilées, à l'aide d'outils de coupe à tranchant unique. Ce sont des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
Explanatory notes
… ou semi- diesel) 8701.22 - - Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression … 8701.91 - - N’excédant pas 18 kW 8701.92 - - Excédant 18 kW mais n’excédant pas 37 kW 8701.93 - - Excédant 37 kW mais … avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc., ou également des aménagements accessoires …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
Explanatory notes
… réseau routier - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : … 8704.21 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 8704.22 - - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes 8704.23 - - D'un poids …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique, métronomes et diapasons de tous types. 9209.30 ‑ Cordes … industrielles et, dans ce cas, ils peuvent comporter des contacts électriques, ce qui n'affecte pas leur classement. … ou plusieurs anches et dans lequel on souffle, en obtenant ainsi un ou plusieurs sons (4 ou 6 généralement); souvent …Section XII > Chapitre 64
Explanatory notes
… n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, … dans les positions du présent Chapitre, on doit par ailleurs tenir compte de la matière constitutive du dessus. …Legal note
… n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, … cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI); c) les chaussures usagées du n° 63.09; …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; … et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… animés ou non; puzzles de tout genre. La présente position couvre : A) Les jouets à roues. La propulsion de ces jouets est obtenue le plus souvent soit en … appui sur le sol (trottinettes sans pédales), soit à l'aide d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre … sels de métaux des hydracides repris au Sous‑Chapitre V, constituent, en réalité, des combinaisons non métalliques … CHLORURES D'ELEMENTS NON METALLIQUES Parmi les composés binaires repris ici, les plus importants sont les suivants : 1) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
Explanatory notes
… et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.11 - - Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, … dérivés hydrogénés, déshydrogénés, oxygénés et désoxygénés, ainsi que, d'une manière générale, tous les dérivés qui, … (dihydrohydroxycodéinone). 7) Narcéine . Alcaloïde secondaire de l'opium. Cristaux. Employée comme hypnotique ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser …