Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou …
Explanatory notes
… bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; … n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale . Parmi ces bateaux, qui sont généralement stationnaires … au remplissage des ballasts dont ils sont munis, ils sont partiellement immergés afin de permettre l'entrée dans le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs …
Explanatory notes
… analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs … avec dispositif enregistreur 9030.89 ‑ ‑ Autres 9030.90 ‑ Parties et accessoires A.‑ INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA … médecine (à la suite de l'emploi des traceurs radioactifs). Parmi ces appareils, on peut citer : 1) Les appareils à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …