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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction … d'autres enfin sont utilisés pour l'extraction de l'huile essentielle (tourteaux d'amandes amères ou de moutarde en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des …
Explanatory notes
… 96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en … D'être présentés en pièces, en bandes ou en rubans (ce qui est généralement le cas) ou bien découpés de toutes formes …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou …
Explanatory notes
… 58.09 ‑ Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) . … de machines du type Garnett, et autres effilochés), c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le …Legal note
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les cannes-mesures et similaires (n° 90.17); b) les … (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à … à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à huîtres, à escargots, fourchettes grille‑pain à long manche. 3) Les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à …
Explanatory notes
… 96.17 ‑ Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à … gainée ou non de papier, de cuir, de simili cuir, etc. L’espace entre l’ampoule et l’enveloppe peut être bourré de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou …
Explanatory notes
… 84.21 ‑ Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou … l'effet de la force centrifuge, permettent de réaliser l'essorage de certains solides imprégnés de liquides ou bien, …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même …