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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2614
… Minerais de titane et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés … généralement sous cette position sont : a) L'ilménite, titanate de fer. b) Le rutile, l'anatase, la brookite , oxydes de titane. Sont exclus de la …Section II
… PRODUITS DU REGNE VEGETAL …
Explanatory notes
… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression …Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
… Barres, profilés et fils, en étain. …
Explanatory notes
… 80.03 ‑ Barres , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et définis … 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages d'étain, obtenues généralement par filage à la presse, même …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes électrogènes à … éolienne 8502.39 - - Autres 8502.40 ‑ Convertisseurs rotatifs électriques I.‑ GROUPES ELECTROGENES Les termes …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, … tout au plus une séparation pour le pouce, et des mitaines, qui laissent à découvert le bout des doigts. Les … intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ou comportant des parties extérieures de pelleteries naturelles …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage . Ces produits sont utilisés principalement comme colorants ou comme tannants, soit directement, soit après transformation en … etc.), graines et pulpes de rocouyer, gousses de tara, fèves d'algarobille, brou de noix, coques d'amandes …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
Explanatory notes
… comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition … humaine. Sont notamment classées ici celles consistant en mélanges de produits chimiques (acides organiques, … diverses telles que de l'acide lactique, de l'acide tartrique, de l'acide citrique, de l'acide phosphorique, des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre … noms (chlorures, sulfures, etc.) rappelant ceux des sels de métaux des hydracides repris au Sous‑Chapitre V, constituent, en réalité, des combinaisons non métalliques comprenant : 1) Soit, d'une part, un halogène …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …
Explanatory notes
… 84.25 ‑ Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. ‑ Palans : 8425.11 … appropriés (poulies à empreintes). 2) Les palans à tambour, qui ressemblent à des treuils, mais dans lesquels … sur les voies. Les poupées de renvoi, qui consistent en tambours verticaux tournant librement sur roulements à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …