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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
Explanatory notes
… ‑ Autres bobines de réactance et autres selfs 8504.90 ‑ Parties I.‑ TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES Les transformateurs … transforment, par effet d'induction et suivant un rapport de transformation préétabli ou réglable, un système … en fer, le plus souvent feuilletés (tôles), bien que, dans certains cas ‑ transformateurs de haute fréquence, par …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le … pas 20 °C à 30 °C, de liquides alcooliques de toutes sortes ou de diverses solutions sucrées ou amylacées ayant … utilisé, une couleur jaune ou rouge et possédant un bouquet particulier dû notamment à la présence des esters du vin. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 … présentent, de par leur conception, des caractéristiques particulières qui les désignent comme étant des types … appareils, installations ou instruments ou comme outils ou parties d'outils. Sont compris notamment ici les articles …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non … non développés , les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, … sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les … de ces armes sont généralement en acier de haute qualité et comportent dans certains cas une garde ou coquille plus ou moins soignée. …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. ‑ Houilles, même … boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …
Explanatory notes
… fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. ‑ Amandes : 0802.11 ‑ ‑ En coques … et comme produit de base dans la fabrication de certaines boissons, et le fruit comestible du genre fruit à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
Explanatory notes
… de coulée 8454.30 - Machines à couler (mouler) 8454.90 - Parties A.- CONVERTISSEURS Ce sont des appareils de … violent courant d'oxygène, la combustion ou l'oxydation de certains éléments des matières traitées, préalablement amenées à l'état de fusion ou portées à haute température. Ils servent à oxyder la plus …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en … 6110.20 - De coton 6110.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …