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Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… décrits dans les Notes explicatives des n°s  74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et bandes …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10. Les tôles et feuilles de nickel sont utilisées pour …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… de cette position : a)    Les pompes d'injection ( n° 84.13 ). b)    Les vilebrequins et arbres à cames ( n° 84.83 …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 ‑ Choux de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… ( n°  56.07 ). d)    Les câbles et autres articles du n°  74.13 . e)     Les fils et baguettes enrobés pour soudure ou …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… avec les anodes pour cuivrage par galvanisation ( n ° 74.19 ). …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… l'une des positions n°s 02.01 à 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et …

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