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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types …
Explanatory notes
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types … 1905.20 ‑ Pain d'épices ‑ Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : 1905.31 - - Biscuits additionnés d'édulcorants 1905.32 - - Gaufres et gaufrettes …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
Explanatory notes
… peuvent avoir été préalablement hydrogénées, peuvent être émulsionnés (par exemple, avec du lait écrémé) et être … la texture ou de la structure cristalline) ou autrement ou additionnés de faibles quantités de lécithine, de fécule, de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent …