WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur … les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. …
Explanatory notes
… les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant … le duvet et les parties de plumes qui, sans être encore transformés en articles confectionnés, ont subi un travail …Section V > Chapitre 27 > Position 2711
… Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… 27.11 ‑ Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. ‑ … bruts , qu'il s'agisse de gaz naturels, de gaz provenant du traitement des huiles brutes de pétrole ou de gaz obtenus … de sécurité, de petites quantités de substances à odeur très forte destinées à signaler les fuites. Ils comprennent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, … par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le … ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme … constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… de minéraux bitumineux : 3403.11 - - Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries … etc.). B) Les huiles et graisses d'étirage employées en tréfilerie pour faciliter le glissement du fil machine dans … préparations pour faciliter l'adhérence des courroies de transmission ( n° 38.24 ) ainsi que les préparations …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de … quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres …
Explanatory notes
… écriture manuscrite. Toutefois, les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture, avec … marques d'identification telles que des en‑têtes. Ils sont très largement utilisés pour établir des copies multiples … Les carnets de chèques ( n ° 49.07 ). b) Les titres de transports, tels que les billets de passage vierges …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types … céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de …
Explanatory notes
… - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations … fritte. Les compositions vitrifiables peuvent être transparentes (coloriées ou non) ou rendues opaques par … flocons, même colorés ou argentés. Ces produits qui, très souvent, peuvent entrer dans la composition de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, …