WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.10 - Epoxydes, époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés … sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2910.10 - Oxiranne (oxyde d'éthylène) 2910.20 - Méthyloxiranne (oxyde de propylène) …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de … (esters, aldéhydes, acides, alcools supérieurs (volatils), etc.) inhérents à la nature même des matières mises en œuvre …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et les … sont des emballages spéciaux conçus et équipés pour pouvoir être acheminés par un ou plusieurs modes de transport … de dispositifs (crochets, anneaux, supports, roulettes, etc.) pour en faciliter la manutention et l'arrimage à bord …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en … électroniques, lampes émettrices de rayons infrarouges, etc.). La plupart de ces articles sont fabriqués à l'aide de machines automatiques à grand rendement; ils peuvent être dépolis, colorés, opalins, métallisés, revêtus de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, … robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. ‑ Slips et caleçons : 6207.11 - - … et pyjamas : 6207.21 - - De coton 6207.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6207.29 - - D'autres matières …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de … de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de …
Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de … toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, …Legal note
… matières textiles (n° 59.11); b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur … toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, … ou moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils ont été salés ou autrement traités en silos afin d'éviter la … usage, à l'exclusion des déchets végétaux divers pouvant être utilisés aux mêmes fins ( n° 23.08 ). Les produits …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets …