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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas …
Explanatory notes
… sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les fûts, tambours et bidons en aluminium … rigides, tels que ceux utilisés pour l'emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, pilules, par exemple) … ayant le caractère d'objets personnels ou d'articles professionnels ( n° 76.16 ). d) Les articles du n° …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… : 2018 … 2. Verre automobile à pellicule chauffante imprimée , de dimensions et format permettant son emploi en … est obtenue grâce à l’application d’une technique d’impression sur une pellicule de soie afin de fixer une … permanente au verre automobile et en constitue le cadre. Le produit ainsi encadré est destiné à être installé …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris …
Classification opinions
… sont placées dans un bain d’aluminium fondu afin de précipiter la liaison du manganèse constitutif avec …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des … dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12
… Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à …
Classification opinions
… 1. Préparation à base d'extrait de café , composée de 98,5 % de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le …
Classification opinions
… 1. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode … Adoption : 2023 … 2. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports … intelligentes » 8523.59 - - Autres 8523.80 - Autres La présente position couvre différents types de supports, même … , non enregistrés, ou comporter des informations préenregistrées, mais ils peuvent également recevoir par …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …