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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils ne soient …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… 40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - Gants, mitaines et moufles : 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5103.10 ‑ Blousses de … des poils bruts en produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, etc. Ces déchets comprennent notamment : …Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on … de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes: a) longueur … de ces fibres discontinues ou de ces câbles en fils, et des tissus de fibres discontinues. Ce Chapitre couvre également …Legal note
… de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes: a) longueur …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un … : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Classification opinions
… de graines de colza (essentiellement sous forme de brisures), un fort pourcentage (50 % environ) de graines de … adventices et diverses autres impuretés, destiné à être utilisé dans l'alimentation des animaux. Adoption : 1969 …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.22
INN
… de fluticasone … haloprédone … icométasone enbutate … isofluprédone … méclorisone … mométasone … naflocort … tiprédane … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4 > 8448.42
… Peignes, lisses et cadres de lisses …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2
… Transistors, autres que les photo-transistors …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701 > 2701.1
… Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées …