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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.33
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.42
… Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à … contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons …
Section II > Chapitre 10 > Position 1004
… Avoine. …
Explanatory notes
… 10.04 ‑ Avoine (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La …Section XI > Chapitre 50
… Soie …
Explanatory notes
… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations … mais également les produits de la sécrétion, appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le …Section I > Chapitre 3 > Position 0301
… Poissons vivants. …
Explanatory notes
… 03.01 ‑ Poissons vivants (+). ‑ Poissons d'ornement : 0301.11 - ‑ D’eau douce 0301.19 - ‑ … position comprend tous les poissons vivants, quelle que soit l'utilisation à laquelle ils sont destinés (poissons …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou …