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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
… Composés à autres fonctions azotées. …
Explanatory notes
… 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates … 1) Isocyanates* Ce groupe de produits chimiques comprend les isocyanates mono- et poly-fonctionnels. Les … de calcium). 6) L’ octaméthylpyrophosphoramide (OMPA). 7) La diméthylnitrosamine . 8) La …Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
… Composés à fonction nitrile. …
Explanatory notes
… 29.26 - Composés à fonction nitrile. 2926.10 - Acrylonitrile 2926.20 … 2926.90 - Autres Les nitriles sont des composés qui répondent à la formule schématique : RC º N, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2801
… Fluor, chlore, brome et iode. …
Explanatory notes
… les métaux. En général, ces éléments non métalliques sont compris dans le présent Sous‑Chapitre, tout au moins sous certaines de leurs formes, tandis que nombre de métaux sont repris ailleurs : parmi les métaux précieux ( Chapitre 71 ou n° 28.43 ), les métaux communs ( Chapitres 72 à 76 et 78 à 81 ), les éléments …Section VI > Chapitre 28 > Position 2819
… Oxydes et hydroxydes de chrome. …
Explanatory notes
… 28.19 ‑ Oxydes et hydroxydes de chrome. 2819.10 ‑ Trioxyde de chrome 2819.90 ‑ Autres A.- OXYDES DE CHROME 1) Trioxyde de chrome (anhydride chromique) (CrO 3 ), appelé improprement acide chromique , …Section VI > Chapitre 29 > Position 2927
… Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. …
Explanatory notes
… 29.27 - Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. Ces composés, dont les plus importants appartiennent à la série aromatique, sont caractérisés par le fait que dans leurs molécules il y a deux atomes d’azote liés entre eux par une double liaison. A.- …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
… Autres locomotives et locotracteurs; tenders. …
Explanatory notes
… 86.02 ‑ Autres locomotives et locotracteurs; tenders. 8602.10 - Locomotives … vitesses. 2) Les locomotives à vapeur de tous types, y compris les locomotives à turbine actionnant des moteurs …Section VI > Chapitre 28 > Position 2837
… Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. …
Explanatory notes
… 28.37 ‑ Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. ‑ Cyanures et oxycyanures : 2837.11 … sodium 2837.19 ‑ ‑ Autres 2837.20 ‑ Cyanures complexes Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … en photographie, lithographie ou impression graphique, comme parasiticide ou insecticide, etc. On l'utilise aussi …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres …
Classification opinions
… 1. Produits dénommés « mélasses high-test », obtenus par hydrolyse et … du jus de canne à sucre brut, utilisés principalement comme milieu nourricier pour les micro-organismes, dans la …Section XV > Chapitre 78 > Position 7802
… Déchets et débris de plomb. …
Explanatory notes
… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 … sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. La présente position ne comprend pas : a) Les scories, cendres et résidus de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, … des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes …