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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10
… Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; …
Explanatory notes
… compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de … qui déplace le mécanisme enregistreur (compteur à rouleaux chiffrés, etc.) chaque fois qu'une impulsion électrique passe par les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et … ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et … faite pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations. Parmi … pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, en chirurgie, etc. et les cordes à linge, constituées par un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5
… Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8 > 2903.82
… Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8204 > 8204.20
… Douilles de serrage interchangeables, même avec manches …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des …
Explanatory notes
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des … mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre : 3824.81 - - Contenant de l’oxiranne (oxyde … de l’aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils …
Explanatory notes
… articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par … limes à ongles (droites ou pliantes), les gouges repousse‑chairs, gratte‑ongles, coupe‑cors, gouges pour l'extraction … la forme habituelle des couteaux et utilisés en boucherie, charcuterie et dans la cuisine pour couper les os, la viande …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.10
… Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre …