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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée ou … Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n° 76.07 ). b) Les tôles ou bandes …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre affiné : 7409.11 … par la Note 1 g) du présent Chapitre dont l'épaisseur excède 0,15 mm. Les tôles et bandes sont obtenues … compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.). Sont exclues de la présente position : a) Les feuilles et …Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.19 ‑ ‑ Autres tissus … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.29 ‑ ‑ Autres tissus …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des … , les collecteurs , les porte‑balais et les enroulements d'excitation . 2) Les tôles dites magnétiques de forme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou … Section), la présente position couvre les parties destinées exclusivement ou principalement aux machines ou appareils … véhicules automobiles et non reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des … - Autres : 8409.91 - - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …