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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);       p)  les articles du … ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour …

Legal note

… luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);       p)  les articles du … ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) … combustibles ou pyrophoriques en vue de produire un effet lumineux ou sonore, une fumée, une flamme ou des …

Legal note

… ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) …        b)   les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.‑  Le n° … légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport … que celles prévues ici, soit que leur mode de conservation effectif diffère également des procédés visés au présent …

Legal note

… ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.‑  Le n° … légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les … fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport … que celles prévues ici, soit que leur mode de conservation effectif diffère également des procédés visés au présent …

Legal note

… ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les … fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le … aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines … caractère de produits organiques de constitution chimique définie, isolés à l'état pur ou commercialement pur, ils …

Legal note

… a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le … aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

…        b)  les composés isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les dentifrices, les … par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en … dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des …

Legal note

…        b)  les composés isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les dentifrices, les … par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en … dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits … similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre … prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en …

Legal note

… 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits … similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre … prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres … des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de … entières ou par feuilles individuelles. Le séchage s'effectue soit à l'air libre ( sun‑curing ), soit en hangars …

Legal note

… on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres … des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… de la Note 4 (huile minérale, par exemple), cet essai est à effectuer sur un échantillon qui ne contient pas ces … à haute énergie, a subi une transformation ayant pour effet de le faire passer d'un état à prédominance plastique …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant … préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non … de certains d'entre eux (durcisseurs, par exemple) s'effectuent au moment de l'emploi. Ils restent classés dans …

Legal note

… pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant … préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non …

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