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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56
… feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑ Le présent … brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), … matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (Chapitres 39 ou …Legal note
… brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), … matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (Chapitres 39 ou 40); b) les nontissés, soit entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement … de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement …
Explanatory notes
… et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement … de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement … position comprend les produits sidérurgiques qui entrent dans la construction des voies ferrées de toutes sortes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Classification opinions
… puissance maximale de 33kW à 1040-5600 t/m (45 ch Din). Dans le système « hybride » , un dispositif de commande …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces …Legal note
… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces … 16); b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la … de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section IV > Chapitre 16
… de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de … produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au …Legal note
… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces … produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en … en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.03 ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire … paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes …Section X > Chapitre 49
… ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …