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Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… et utilisés dans les machines à photocopier (n° 37.07). b) Les pointes de stylos à bille associées à leur …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… destinées au traitement des ongles des animaux ( n° 33.07 ). c)    Les ongles artificiels (en matières plastiques, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… Chapitres 50 à 55 ou des ficelles, cordes et cordages du n° 56.07 , selon le cas).          d)   Les mèches en fibres de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone ( n° 91.07 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… à chaud par relaminage de certains demi‑produits du n°  72.07 et peuvent, par la suite, être laminés à froid pour …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… du n° 56.05 et les ficelles et cordes armées ( n° 56.07 ). b)    Les torons , câbles, tresses, élingues et …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… la fabrication d'articles en cuir sont classés aux n°s 41.07 ou 41.12 à 41.14 . Sont également exclus de la présente …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… sont exclus de la présente position et relèvent du n° 63.07 . Indépendamment des articles décrits ci‑dessus, la …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… provisoires, etc., et les radeaux de tous genres ( n° 89.07 ). …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils …

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