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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou … spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo … filets de poisson au sens de cette position les bandes de chair levées parallèlement à l'arête dorsale du poisson et …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend … à l'intérieur de la calotte. Elles sont habituellement en cuir naturel, mais peuvent également être en cuir reconstitué, en tissus cirés ou enduits, etc. Ces bandes sont classées ici, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en … exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides, pour autant …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. A) Dégras. Cette … produits utilisés en corroierie pour la nourriture des cuirs. Les dégras naturels , appelés aussi moellons, première torse, sod oil , consistent en produits résiduaires du chamoisage (ou tannage à l'huile) des peaux, …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou … 0703.10 ‑ Oignons et échalotes 0703.20 ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les … en un autre métal, pourvu que le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des … autres matières dures (outils de tours, fraises, filières d’étirage, forets, etc.). Ces articles peuvent ou non avoir été taillés ou autrement préparés pour constituer des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6214.20 … réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçus pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à … 60 cm ( n° 62.13 ). e) Les écharpes d'uniformes (de maires, de dignitaires d'ordres, etc.) ( n° 62.17 ). …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en bonneterie (+). … poils fins : 6110.11 - - De laine 6110.12 - - De chèvre de Cachemire 6110.19 - - Autres 6110.20 - De coton 6110.30 - De … en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, …