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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à …
Explanatory notes
… du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à … mais non cependant les machines spéciales exclusivement conçues pour la broderie (y compris les machines à tirer les … généralement les points de couture au moyen de deux fils distincts, dont l'un est introduit par l'aiguille à travers …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position … . B) Les verres à bords travaillés (rodés, polis, arrondis, échancrés, chanfreinés, biseautés, moulurés, etc.) et … en articles tels que plaques pour dessus de tables, pour balances ou bascules automatiques, pour regards, pour …Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.91
… Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.11
… Boutons de manchettes et boutons similaires …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8213 > 8213.00
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1 > 8450.12
… Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.8 > 8406.81
… D'une puissance excédant 40 MW …
Section XV > Chapitre 79 > Position 7904 > 7904.00
… Barres, profilés et fils, en zinc …
Section XV > Chapitre 79 > Position 7905 > 7905.00
… Tôles, feuilles et bandes, en zinc …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.30
… Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets …