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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments …
Classification opinions
… à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023 … 2. … mode d’emploi indique qu’il s’agit d’ un appareil à usage commercial. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/1. Adoption : 2023 …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs … mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles … similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour …
Explanatory notes
… 68.06 ‑ Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles … comprend également une catégorie de fibres appelées « alumino-silicates » ou « fibres de céramique ». Elles sont produites par la fusion d'un mélange d'alumine et de silice, en proportions variées, comprenant …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la …
Classification opinions
… 1. Analyseur de réseau qui analyse l'état opérationnel des … en code), etc.), simule les conditions de trafic et les anomalies dans les réseaux existants pour analyser leurs effets au cours de la phase de conception, et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages …
Explanatory notes
… 96.02 ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces … mutatis mutandis à la présente position (voir à cet égard également les Notes explicatives des n°s 14.04, 15.21, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Classification opinions
… contenant 1,0 % de perméthrine (principe actif), 0,5 % de malathion (principe actif), 4,0 % de butoxyde de pipéronyle … des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …
Classification opinions
… 1. Tissu recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de … polyester dont une face est recouverte d'une fine couche d'aluminium perceptible à l'oeil nu. La couche d'aluminium est …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés … excède 0,5 % mais pas 10%. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.23/2. Adoption : 2023 …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …