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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.1
… Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214 > 1214.10
… Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.10
… Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2519
Explanatory notes
… la fabrication de creusets ou d'éléments de chauffage pour fours électriques. 2) La magnésie calcinée à mort (frittée) …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, …
Explanatory notes
… de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, … côté n'excède 36 cm à l'état non plié; ‑ découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire. Toutefois, les … plissés ou en disques. Généralement, ces articles ont des formes autres que carrée ou rectangulaire, par exemple …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de … cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons 2301.20 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de …
Explanatory notes
… résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de … de l'affinage des métaux, séchés ou concentrés sous forme de blocs. 6) Les résidus provenant de la … qui ont une teneur élevée en mercure généralement sous forme d’oxyde, de sulfure ou d’amalgame avec d’autres …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… pour le transport des matériaux ou la transmission de la force. Ces tissus, dont les largeurs sont très diverses, … ou artificielles, etc. Certaines courroies sont cependant formées de plusieurs de ces tissus superposés et assemblés … autrement (par exemple sans fin ou coupées de longueur et fournies avec leurs agrafes, par exemple). Relèvent …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des …
Explanatory notes
… résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des … des eaux résiduaires de la préparation des jus d'agrumes, parfois dénommés mélasses d'agrumes . 9) Les résidus de … de la présente position peuvent être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à …