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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges …
Explanatory notes
… noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges … - Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre : 3824.81 - - Contenant …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET … OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET … OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE … Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par …Section I > Chapitre 5 > Position 0511 > 0511.9 > 0511.91
… Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …
Explanatory notes
… comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. 8436.10 - Machines et appareils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant … par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant … d’électrons 8514.32 ‑ - Fours à plasma et fours à arc sous vide 8514.39 ‑ - Autres 8514.40 ‑ Autres appareils pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers …
Explanatory notes
… 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou … de cette position les barres et grilles non mécaniques à usage industriel ou autre. Les foyers non automatiques dont …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par …
Explanatory notes
… (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par … de cette position, même autopropulsés, sont spécialement conçus tant pour, par exemple, l'installation, l'entretien …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.10
… Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge …