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Section X > Chapitre 48 > Position 4803

… pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …

Explanatory notes

… ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés … de toute dimension ou de toute forme autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre, et les … ou conditionnée pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ( n ° …

Section XIV

… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE …

Explanatory notes

… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.10

Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1

… Statuettes et autres objets d'ornement, en bois …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1

… En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés  …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8

Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes

Section V > Chapitre 27 > Position 2703 > 2703.00

… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109 > 1109.00

… Gluten de froment (blé), même à l'état sec …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.1

… Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments  …

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