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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.25
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2
… Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR … le présent Sous-Chapitre, le terme « dérivés» s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail …
Explanatory notes
… 84.57 ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail … métaux. 8457.10 - Centres d'usinage 8457.20 - Machines à poste fixe 8457.30 - Machines à stations multiples Ne relèvent de la présente position (voir la Note 4 du Chapitre 84 ) que les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …
Explanatory notes
… potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. 2104.10 ‑ Préparations pour … ALIMENTAIRES COMPOSITES HOMOGENEISEES Conformément aux dispositions de la Note 3 du présent Chapitre, les …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de … tabac. 2402.10 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 2402.20 ‑ Cigarettes contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides polycarboxyliques … - Téréphtalate de diméthyle 2917.39 - - Autres La présente position couvre les acides polycarboxyliques et leurs … esters et sels ainsi que les dérivés (y compris les dérivés composés) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces …Section VI > Chapitre 34
… pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …
Explanatory notes
… pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre Notes. 1.‑ Le … préparations pour le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) …Legal note
… préparations pour le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) … solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances … l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la même température : a) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813 > 3813.00
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades …