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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56
… feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑ Le présent … minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV); f) Les serviettes … de couleur provoqués par ces opérations. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend une grande variété de …Legal note
… ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations … minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV); f) Les serviettes …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même … mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même … par exemple) des applications industrielles (horlogerie, outillage, électricité, etc.). Les dispositions … présente position et relèvent, en conséquence, du n° 71.16 généralement, les pierres gemmes transformées en ouvrages …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments …
Classification opinions
… Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également … Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’ un appareil à usage commercial. Application des RGI 1 et 6. Voir également …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont … Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la … pour articles de brosserie (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe : 1) Les matières …Legal note
… Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la … coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … après dessèchement après tannage (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les … de caprins sont souvent mégissées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La présente position englobe …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …