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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux …
Explanatory notes
… par exemple et constituant des souvenirs de voyage. Relèvent enfin de la présente position les parties … ou en acier ( n° 73.08 ) b) Les poignées , tirants et renvois de mouvement pour sonnettes d’appel à transmission ( … à la décoration des appartements, halls, bureaux, salles de réunion, lieux de cultes, jardins par exemple Il importe …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets … ou autres brochures, ainsi que des livres cartonnés ou reliés. Parmi ces machines et appareils, on peut citer : 1) … plis à la dimension voulue des pages; ces machines restent classées ici bien qu’elles puissent être utilisées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux …
Explanatory notes
… feux fixes (fanaux, lanternes, panneaux, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car ils ne sont … considérés comme appareils de signalisation. Sont notamment repris ici : A) Les sonneries électriques, ronfleurs, … abaisseur qui leur permet d'utiliser le courant du réseau. B) Les avertisseurs sonores, trompes et sirènes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un … de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; …
Explanatory notes
… à l'acier certaines propriétés particulières : notamment résistance au choc et à l'usure (acier au manganèse, par … exemple), amélioration des qualités électriques ou de la résilience (acier au silicium, par exemple), augmentation du … (égales ou supérieures à 0,06 %). 3) Les aciers alliés résistant aux intempéries (au chrome et/ou au cuivre). 4) …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres …
Explanatory notes
… en matières plastiques auxquels ils sont destinés, restent classés dans la présente position. 2) Les garnitures … de transmission en matières textiles, imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique qui relèvent de la Section XI ( n° 59.10 , par exemple). 8) Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en … pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 4805.19 - - Autres - Testliner (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 n'excédant pas … Note 8 du présent Chapitre), exception faite des articles repris aux n ° s 48.01 à 48.04 . Toutefois, sont exclus … provenir soit de la nature des pâtes (pâte de fibres recyclées, par exemple) ou du procédé d'obtention (pâtes …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… Les galets et autres pierres pour l'empierrement des routes relèvent du n ° 25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par refendage, dégrossissage et façonnage de pierres de … dalles de pavage ont généralement la face visible carrée ou rectangulaire, mais alors que les dalles se présentent sous …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les …
Explanatory notes
… Cette position comprend tous les bateaux qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à 89.05 . … qui, bien que ne comportant ni armement ni blindage, sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement … en détresse. Toutefois, les bateaux de sauvetage à rames relèvent du n° 89.03 . 4) Les bateaux équipés pour la …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. …