Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou … destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la …
Explanatory notes
… 24.04 ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou … ‑ ‑ Pour une application percutanée 2404.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : Les produits contenant du …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.08 ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres synthétiques …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… à allumage par compression d'une cylindrée de 2.779 cm3, comportant une double cabine et une plate-forme de chargement séparée, montée sur un châssis distinct. La capacité totale de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges à l'avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois … La partie supérieure du véhicule est constituée de deux éléments de carrosserie distincts, l'un pour le conducteur … et l'autre pour les marchandises. La plate-forme de chargement est ouverte et munie d'une ridelle arrière …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de … d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… 1. Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …