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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.40
… Compacteuses et rouleaux compresseurs …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.33
… Haricots communs (Phaseolus vulgaris) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente position couvre les parties destinées exclusivement ou principalement …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). …
Explanatory notes
… , fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). Les produits compris dans cette position sont obtenus par un blanchiment … plusieurs fois en utilisant des sirops de sucre d'une concentration accrue jusqu'à ce qu'ils soient suffisamment …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels …Section XVIII > Chapitre 90
… de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces …
Explanatory notes
… de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments ou appareils … ou appareils Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages … optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère …Legal note
… Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages … optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère … machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la fois du n° 90.13 et …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.91
… Poudres, y compris les poudres compactes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.6 > 3825.61
… Contenant principalement des constituants organiques …