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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, … domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, …
Explanatory notes
… pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, … domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. …
Explanatory notes
… machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que … le compresseur est remplacé par un éjecteur actionné par emprunt de vapeur vive à la chaudière. Jouant un double …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des … matériaux composites, caoutchouc, verre, métal, par exemple). Ces machines fonctionnent d’ordinaire par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins …
Explanatory notes
… ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins … dont la forme et les dimensions varient suivant l'emploi auquel on les destine, comprennent essentiellement un …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10
… Roulements à billes …
Classification opinions
… Galet de marche pour métier à tisser, consistant en un roulement à billes avec déflecteurs, la bague intérieure du roulement étant constituée par un axe court muni, aux extrémités des tourillons, de méplats qui s'insèrent dans l'évidement de la marche du métier. Adoption : 1962 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs … sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… sortie 8471.49 - - Autres, se présentant sous forme de systèmes 8471.50 - Unités de traitement autres que celles des … les signaux électroniques, mais elles peuvent également employer d'autres technologies. Elles se présentent soit … utilisables par la machine, par les organes d'entrée et emmagasinées dans les mémoires. Une partie des données et du …Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …