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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. … sous un même titre et à intervalles réguliers, chaque exemplaire étant daté (même avec la simple indication d'une période de l'année, printemps 1996 , …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films … (films et pellicules photographiques). Cette position comprend les positifs et les négatifs; les positifs sont … classées ici les trames dégradées de contact sur pellicule, comportant une multitude de points disposés généralement en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, … les couches et langes et les articles similaires, y compris les compresses d’allaitement hygiéniques absorbantes, les …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). Par instruments de musique à percussion , on … soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à nu. Ces instruments sont habituellement … avec une mailloche. 2) Les gongs (gongs chinois, etc.), composés d'un plateau de métal sur lequel on frappe …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …
Explanatory notes
… des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 … légers, en bois, en matières plastiques. Elles peuvent être complètement équipées, par exemple, de toutes leurs garnitures et accessoires divers …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières … etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels complexes, dont la caractéristique est de se cliver … transparentes et de teintes diverses. Cette position comprend : A) Le mica brut , se présentant sous forme de …Section XVII > Chapitre 86
… ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de …
Explanatory notes
… ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton … les dispositifs de freinage de tous genres; d) les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton … les dispositifs de freinage de tous genres; d) les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes … de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …