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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie …
Explanatory notes
… antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie … - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie … Antisérums et autres fractions du sang 3002.13 - - Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Algues : … et qu'on utilise principalement pour la distillation ou comme fourrage. Les caroubes, riches en sucre, sont, de ce fait, consommées parfois comme aliment. Relèvent également …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 ‑ Essences de … volatils de la distillation des sucs oléorésineux frais (gemmes) provenant de pins vivants. Ce sont des … l'eau, très réfringents et d'une odeur pénétrante. Ils sont notamment utilisés comme solvants, en particulier dans la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour …
Explanatory notes
… 84.38 ‑ Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour … industrielles d’aliments ou de boissons en vue de leur consommation immédiate ou de leur mise en conserve, et ce, … position les machines et appareils à usage industriel ou commercial, des types utilisés dans les restaurants ou dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …
Explanatory notes
… tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. 8547.10 ‑ Pièces isolantes … d'articles obtenus autrement que par sciage ou par coupage notamment. Suivant le cas, elles comportent des trous, des … TUBES ISOLATEURS ET LEURS PIECES DE RACCORDEMENT, EN METAUX COMMUNS, ISOLES INTERIEUREMENT. Le présent groupe concerne …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, …
Explanatory notes
… toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, … pour le prérasage , le rasage ou l'après‑rasage , comme par exemple les crèmes et mousses à raser, même …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en …