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Système harmonisé
Section XVII
… MATERIEL DE TRANSPORT …
Explanatory notes
… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑ La présente Section ne … conçus pour les manèges pour parcs de loisirs, lesattractions de parcs aquatiques ou les attractions foraines, …Legal note
… , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) …Classification opinions
… sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par …
Explanatory notes
… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par … et le talc sont des substances minérales riches en silicate de magnésium hydraté. La première est plus compacte et massive que le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage …
Classification opinions
… et de plusieurs ports d'entrée/sortie. Dans un système automatique de traitement de l'information en réseau, ils … appels vers le poste voulu, en mettant l'appel entrant en attente, puis en prévenant son destinataire qui peut prendre … en temps réel à un multiplexage statistique aux fins de l'attribution dynamique d'une largeur de bande. L'opérateur du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.10
… Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5 > 8448.51
… Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5703 > 5703.3
… D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …