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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5501 > 5501.30
… Acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5503 > 5503.30
… Acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5506 > 5506.30
… Acryliques ou modacryliques …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108 > 7108.1
… A usages non monétaires …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.12
… Mouvements incomplets, assemblés …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs …
Explanatory notes
… artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs … la peinture des enseignes, ou aux couleurs servant à modifier les nuances ou à l'amusement (peintures à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques …
Explanatory notes
… et généralement constituées par un simple tambour tournant monté sur un bâti et alimenté par une ou plusieurs trémies. … Les broyeurs et concasseurs à céréales, maïs, etc., les moulins à farine , des types utilisés à la ferme. 7) Les … une cuvette métallique munie intérieurement d’une palette mobile commandant l’arrivée d’eau sous la pression du museau …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou …
Explanatory notes
… 52.11 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés …