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Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. B)    Poil de Messine (Crin de Florence) .         Le … le point de faire son cocon. Le poil de Messine est moins flexible et plus brillant que le crin de cheval. Sa longueur …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de poils fins sont utilisés surtout pour la … la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… des fils à haute ténacité, voir la Note 6 de la Section XI. La présente position ne comprend pas les autres tissus … pas aux conditions spécifiées à la Note 6 de la Section XI ( Chapitre 54 , n°s 59.03 ou 59.06 , selon le cas). …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne … du présent Chapitre soit dans une des positions de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 et 59 , …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de laine peignée, à la différence des fils de … la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont exclus de cette position les fils de laine cardée …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… recouverts d'oxyde de zinc, etc. ( Chapitre 48 ou Section XI ). d)    Les papiers, cartons et textiles impressionnés et développés ( Chapitre 49 et Section XI ). …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite … articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite … articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de soie se différencient des fils de déchets … par le fait qu'ils sont formés de fibres continues. Il en existe de nombreux types, parmi lesquels on peut citer : …

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