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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.10
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.10
… Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.4
… Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4004 > 4004.00
… de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, …
Explanatory notes
… Les cannes‑fusils appartiennent également à ce groupe. 2) Les canardières , destinées surtout au tir sur … pour le coup suivant. Les pistolets à balles (de gros calibre généralement) utilisés parfois pour l'abattage … de braconniers ou de cambrioleurs. 10) Les canons paragrêles , sortes de canons en tôle, de forme tronconique dont …Section V > Chapitre 26 > Position 2601 > 2601.1
… de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie …