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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre. 8708.29 - - Autres … de direction, les porte‑bagages extérieurs, les pare‑soleil, les appareils non électriques de chauffage et de … telles que bielles, tiges et poussoirs de commande des soupapes ( n° 84.09 ), vilebrequins, volants et arbres à …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… conifères Le procédé au bisulfite utilise généralement une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , tels que le bisulfite de … (sulfite acide de magnésium), l'hydrogénosulfite de sodium (sulfite acide de sodium), l'hydrogénosulfite …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position … les tapis et revêtements de sol en matières textiles qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les … formant une surface veloutée qui est fixée sur un support, soit directement sur une substance adhésive qui forme le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau … (H 2 O 2 ) est obtenu à partir du dioxyde de baryum ou de sodium ou du peroxosulfate de potassium traité par un acide, … etc.) dont la présence n'a pas pour effet de modifier son classement. Le peroxyde d'hydrogène solidifié avec …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le … contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une … La présente position couvre le caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.20
… Désodorisants corporels et antisudoraux …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.20
… Savons sous autres formes …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5002 > 5002.00
… Soie grège (non moulinée) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008 > 7008.00
… Vitrages isolants à parois multiples …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.4
… Déchets de solvants organiques …