… mécanique. L'épaisseur de ce mouvement ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa longueur ou son diamètre ne pas … des intervalles de temps et dont l’épaisseur excède 12 mm, ou d’une largeur, d’une longueur ou d’un diamètre … les boîtiers de réveils ou de pendulettes relèvent du n° 91.12 , les mouvements des n°s 91.08 ou 91.10 et les parties du …
… fagots ou sous formes similaires : 4401.11 - - De conifères 4401.12 - - Autres que de conifères ‑ Bois en plaquettes ou en particules : 4401.21 - - De conifères 4401.22 - - Autres que de conifères …
… de composants discrets, tel qu’il est requis par la Note 12 b) 2°) du Chapitre 85, qui ne répondent pas à la … des circuits intégrés à composants multiples (voir la Note 12 b) 4°) du Chapitre 85), et qui n’ont pas de fonction … en cartouches (régime de la matière constitutive ou n° 96.12 s'ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser …
… en médecine (régime des diabétiques). e) L'aldol ( n° 29.12 ) et l'acétoïne (3-hydroxy-2-butanone) ( n° 29.14 ), qui … raffinose (C 18 H 32 O 16 ), le fucose , le rhamnose (C 6 H 12 O 5 ), le digitoxose (C 6 H 12 O 4 ) et d'autres sucres …
… (ISO) ou du mirex (ISO) 3824.85 - - Contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO) ) y compris … le caractère des cires artificielles relèvent du n° 34.04 . 12) Les huiles de fusel , obtenues au cours de la … autrement préparés en vue de laisser des empreintes ( n° 96.12 ). 23) Les préparations œnologiques , utilisées …
… les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : 9022.12 - - Appareils de tomographie pilotés par une machine … ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 9022.12 Relèvent notamment de cette sous-position les appareils …
… (électrique ou non électrique) incorporé ( n° 84.67 ). 12) Les machines pour l'entretien des pipe‑lines ou autres … à l'exclusion de ceux pour cycles ou automobiles du n° 85.12 . La position couvre également les porte‑balais et les … à des essuie‑glaces pour automobiles relèvent du n° 85.12 . 24) Les appareils pour le nettoyage par ultra‑sons, de …
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